Mentions Légales

1. Informations légales

Le site www.bm-eleclim.fr est édité par :

BM ELEC & CLIM
Forme juridique : SARL
Capital social : 2000 euros
Siège social :
48 RUE GRANGE MOLIÈRE
69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COÎSE
SIRET : 80108819600022
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
Numéro d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : [Numéro RCS]
Numéro de téléphone : 07 64 87 15 79
Adresse e-mail : contact@bm-eleclim.fr

Directeur de la publication : Benoît MERLE

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

InfoSplatch

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BM ELEC & CLIM ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BM ELEC & CLIM.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : rgpd@bm-eleclim.fr.

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

5. Cookies

Le site www.bm-eleclim.fr peut être amené à utiliser des "cookies". Un cookie est un petit fichier texte sauvegardé sur votre appareil (ordinateur, mobile ou tablette) lors de la visite d'un site. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies sur notre site, veuillez consulter notre [Politique de Cookies].

6. Liens hypertextes

Le site www.bm-eleclim.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. BM ELEC & CLIM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Modifications

BM ELEC & CLIM se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

Date de dernière mise à jour : 27/09/2024

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à contact@bm-eleclim.fr.